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Marques déposées par monsieur Patrick Achat
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Brasserie Artisanale La Baieta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie Artisanale La Baieta
Monsieur Patrick Achat

Numéro de dépôt :
4624400
Date de dépôt :
16/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2030
Brasserie Artisanale La Baieta de Patrick Achat

Présentation de la marque Brasserie Artisanale La Baieta

Déposée par voie électronique le 16 février 2020 par monsieur Patrick Achat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie Artisanale La Baieta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est monsieur Patrick Achat domicilié(e) Hameau de Roussillon - 06420 - La Tour - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE ARTISANALE LA BAIETA, Monsieur Patrick ACHAT domicilié(e) 1965 Route de la Tinée - 06420 - Clans - France.

La marque Brasserie Artisanale La Baieta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Artisanale La Baieta arrivera à expiration en date du 16 février 2030.

Patrick Achat a également déposé les autres marques suivantes : LA BAB , Brasserie Artisanale de la Tinée Bière de la Tinée Biera de la Valada de Tinèa


Monsieur Patrick Achat - Hameau de Roussillon - 06420 - La Tour - France


BRASSERIE ARTISANALE LA BAIETA, Monsieur Patrick ACHAT - 1965 Route de la Tinée - 06420 - Clans - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vêtements ; chemises ; foulards ; bonneterie ;

Bières ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.